V année, 1963, Numéro 4, Page 311
« NOUVELLES GAUCHES » ET FEDERALISME (II)
II —LES « LAIQUES » (suite)
3. — Ce tour d’horizon sur la pensée de la « nouvelle gauche » française, et de son caractère « national », que nous avons commencé avec les analyses, précédemment publiées, de L’Etat et le Citoyen du Club Jean Moulin et de La République Moderne de P. Mendès-France (Cf. Le Fédéraliste, IVe année, n. 4, dec. 1962) peut utilement être continué par la lecture de La Démocratie à refaire (Les Editions ouvrières, Paris, 1963) qui réunit les actes d’un « Colloque » organisé sur ce thème par la revue « France-Forum ».
Qu’est-ce qui est à refaire, dans notre démocratie, selon les participants à ce Colloque?
Tout d’abord, il y a à résoudre le problème de la dépolitisation de l’opinion publique, auquel est consacré le premier rapport de René Remond: car « il est bien clair qu’il ne peut y avoir démocratie sans curiosité pour la chose publique ». Or, aujourd’hui, l’Etat d’une part et le parti de l’autre ont perdu beaucoup de l’importance qu’ils avaient pour les citoyens il y a quelques dizaines d’années encore. Pour les partis, le phénomène est rendu dans un certain sens plus simple par sa gravité même: « ils ont perdu leur chaleur, ils sont comme privés de leur vitalité », ils n’ont plus de capacité d’initiative (p. 23). Quant à l’Etat, son importance et l’intérêt pour la « politique » diminuent au bénéfice d’un engagement accru dans les activités professionnelles, dans la vie familiale ou dans des groupements ou sociétés intermédiaires de tous ordres qui se sont multipliés depuis une trentaine d’années, gagnant des couches sociales jusque-là inorganisées (p. 27 et ss.).
C’est donc — pour nous exprimer avec Roger Jacques, rédacteur en chef des cahiers « Citoyen 60 » (pp. 68-9) — une société et un type d’action « gestionnaires » qui se forment: une action qui, « en concrétisant les “manques”, et les “aliénations”, en prouvant qu’il est possible de changer quelque chose, même modestement, élève le niveau de la démocratie et de la participation », car, comme le précise André Philip, le fait que « le travailleur, au lieu de se laisser absorber exclusivement par un groupe, participe aujourd’hui à un grand nombre de groupes à buts spécialisés » constitue incontestablement un progrès, une libération de l’homme », un passage « de l’Etat centralisé à la société contractuellement organisée et, dans la théorie, de Marx à Proudhon » (p. 38).
« Il n’y a donc pas, reprend R. Remond, dépolitisation globale de l’opinion publique française, mais des mutations et des transferts ». Mais « ceci ne va pas sans poser des questions: une politique conçue comme le solution des problèmes concrets [des différents groupes] risque d’être trop pragmatique et de ne plus proposer une vision globale de l’avenir de la société »: risque, comme le dit Roger Louet (p. 205; cf. aussi pp. 208-209, 268) d’« engager de plus en plus les gens à vivre dans une certaine forme d’égoïsme ». En effet, comme le dit Etienne Borne (p. 287), « le pluralisme, qui est un aspect fondamental de la démocratie, porte en lui-même son ennemi, et il suffirait de laisser aller les diversités à leur pesanteur naturelle pour qu’elles se dégradent en divergences de moins en moins conciliables ».
« Le grand problème de notre temps, reprend encore René Remond, est donc de trouver le moyen d’intégrer dans un système politique ces organismes qui ne le sont pas par vocation et qui se trouvent jouer, par suppléance ou par délégation, un rôle politique » (p. 29), évitant la dispersion et les contradictions et retrouvant « une unité générale de valeurs, un style de civilisation », comme le dit A. Philip (p. 39).
Mais comment? Pour le dire, il faut sortir de la simple description, comprendre les causes profondes de tels faits: cette « politisation » à l’intérieur de la société, cette importance accrue de l’activité et des préoccupations professionnelles, n’est qu’une conséquence de la « dépolitisation » de l’Etat, de la crise de la souveraineté, de son incapacité à résoudre les problèmes fondamentaux de notre société (crise qui est arrivée jusqu’aux phénomènes extrêmes provoqués par le problème algérien, avec une armée qui fait sa propre politique et des groupes d’activistes qui « en arrivent à recourir au terrorisme et au chantage » (René Remond, pp. 27-8).
« Les Français se disent: quoi qu’on dise et quoi qu’on fasse, les événements dominent tout, et en définitive les forces politiques sont conduites à présenter les mêmes solutions ou en tout cas les mêmes orientations », remarque Georges Delfosse (voir pp. 239-240) et avec lui bien d’autres orateurs;[33] et Pierre Pflimlin ajoute (p. 60) qu’un problème comme celui de Berlin aurait passionné il y a trente ans l’opinion publique (comme, à l’époque, « Munich »); aujourd’hui, il n’intéresse personne.
C’est cela qui est à l’origine du désintéressement des citoyens pour la chose publique, de cette sorte de refuge dans leur domaine particulier (qui a comme pendant, dans l’administration et dans la vie politique, cette formation d’une nouvelle féodalité par des organismes semi-publics ou par des grandes associations d’intérêts qui influencent et conditionnent la politique de l’Etat).
Le problème commence donc là où Reulond et les autres l’abandonnent: Jacques Mallet l’a bien vu:
« Parmi les raisons que l’on peut trouver à la dépolitisation de l’opinion, il y a un sentiment d’impuissance devant des décisions “qui nous dépassent”. Ceci tient à la complexité des problèmes d’une part, d’autre part à la dimension des problèmes » (p. 132). « On se trouve devant ce paradoxe que la démocratie n’est actuellement organisée, tant bien que mal, que dans le cadre national — où d’ailleurs elle s’étiole — et qu’elle n’est pas encore organisée dans le cadre européen, où elle pourrait trouver une vitalité nouvelle » (p. 133).
Mais cette rara avis et ses considérations n’ont pas trouvé d’échos. La même idée réapparaît, il est vrai, bien qu’encore plus faiblement exprimée, dans d’autres interventions. Refaire une démocratie, affirme par exemple Roger Jacques (p. 68), commence par refaire le sens de l’Etat: « la dépolitisation, c’est notre échec face aux hommes, ce n’est pas une donnée de fait »; « mais cette restauration des valeurs n’est pas possible dans un cadre national »: elle constitue « une tâche européenne ». C’est André Philip qui le dit, mais distraitement et en passant, et sans même soupçonner qu’une telle affirmation, prise réellement au sérieux impliquerait une metanoia, un changement de point de vue total par rapport aux perspectives, toujours strictement nationales, de tout le « Colloque ».
4. -La même remarque peut être faite à propos de l’intervention de Pierre Fougeyrollas, l’auteur du Marxisme en question, qui s’attache à mieux expliquer la crise des partis.
Les modifications profondes qui se sont vérifiées, à partir de 1950, dans le prolétariat industriel (de moins en moins révolutionnaire et de plus en plus intégré dans la vie globale), des techniques et des formes de loisirs et d’informations ont provoqué:
« ce que nous appelons une désidéologisation, ,c’est-à-dire un affaissement et un effondrement des systèmes à la fois intellectuels et imaginatifs à l’aide desquels les organisations politiques tentaient d’expliquer le devenir social et de proposer des solutions aux problèmes sociaux.
L’accession d’un certain nombre d’ouvriers à une sphère supérieure de la société industrielle, les efforts des jeunes générations paysannes pour s’adapter aux techniques modernes de production et d’échange et, par ailleurs, le raidissement des éléments socialement archaïques de l’agriculture, du commerce et de la petite industrie, tout cela s’est accompli en dehors, en dépit ou à l’encontre des vieux schémas idéologiques qui avaient commandé la vie politique comme, par exemple, la lutte des classes, la guerre scolaire, l’opposition du libéralisme et du dirigisme ou l’opposition du nationalisme et de l’internationalisme » (p. 33).
Maurice Blin (p. 233) conclut par des mots semblables des considérations analogues:
« Est-ce à dire que les partis politiques n’aient pas été utiles? Ils ont équilibré une société. Mais ils ont contribué aussi à la figer dans l’immobile ».
Et Georges Montaron dénonce impitoyablement, dans toute son intervention particulièrement efficace, les contradictions de cet immobilisme:
« On croit encore à la force révolutionnaire de mots, “parlement”, “démocratie”, qui ne soulèvent plus aucune émotion chez les jeunes. On se dit socialiste mais on s’est affirmé colonialiste dans les faits; on s’affirme respectueux de la personne humaine mais on est un des piliers du gaullisme qui dédaigne le “citoyen” et encense celui qui incarne l’Etat. On croit au pluralisme et on étouffe les tendances minoritaires » (p. 259).
« La crise de la vie politique — reprend P. Fougeyrollas — provient, notamment, du fait que les expériences partielles de la modernisation technique, économique et sociale ne pouvaient plus être totalisées sous les concepts des vieilles idéologies (libéralisme, radicalisme, nationalisme, socialisme orthodoxe ou communisme) et qu’elles n’ont pas encore trouvé leur synthèse démocratique dans une modernisation de l’Etat.
…Il importe de trouver, ce qui n’est pas encore fait, la synthèse démocratique des processus partiels de la modernisation en cours, afin qu’à la méfiance qui sévit entre un pouvoir inactuel et un public intéressé, mais sans espoir, soit substitué un dialogue entre des hommes redevenus citoyens par l’espérance et un Etat redevenu le juste pouvoir par la réactualisation de la démocratie » (p. 34).
« Il est impossible d’attendre le sauvetage et la rénovation de la démocratie, de la justesse de principes idéologiques ou de la force d’intérêts, si collectifs, qu’ils soient. Ce sauvetage et cette rénovation ne peuvent résulter que d’un choix délibéré. C’est celui que nous devons faire et que nous devons, par des moyens éducatifs appropriés, permettre au maximum d’individus, dans le maximum de sociétés, de faire à leur tour » (p. 36).
On ne pourrait mieux et plus radicalement critiquer l’impostazione même de tout le Colloque. En effet, toutes le, prémisses sont posées ici pour une interprétation fédéraliste de la crise: l’éclipse de la souveraineté; la fin des idéologies; l’impuissances des partis nationaux et, par voie de conséquence, la dévalorisation de l’action politique elle-même: « car trop souvent » — c’est une remarque de L. Duroux — « elle est devenue synonyme de “combine” » (p. 46). Mais Fougeyrollas — comme Philip — se garde bien d’en tirer les conséquences.
Pour ce faire, il faudrait approfondir toutes les questions qui sont seulement effleurées dans ce volume et qui restent sans réponse véritable. Pourquoi « en mai 1958 l’opinion publique, d’une manière globale, a estimé qu’après tout elle pouvait s’en remettre à un homme, à une équipe, du soin de régler les propres affaires de la collectivité, c’est-à-dire les propres affaires du citoyen »? Pourquoi la naissance de « ce sentiment qu’après tout l’administration des choses et le gouvernement des hommes, ce que l’on appelait la politique, est désormais une affaire de techniciens et non une affaire de citoyens » (Gabriel Ventejol, p. 50), sentiment qui seul permet au régime de mener à bien son travail incessant de « dépolitisation de l’opinion publique » (Georges Montaron, p. 253)? (« La politique nous est réservée, quant aux autres, qu’ils retournent à leur cuisine. C’est l’axiome de notre régime actuel »: Jean-Marie Domenach, p. 55).
Pourquoi, en d’autres termes, cette « lassitude » et ce « découragement » croissants « dans l’opinion, qui font préférer les formules de confiance à l’Homme estimé seul capable de remettre de l’ordre dans les idées » (Albert Génin, p. 159), sur la base de la « réflexion courante, entendue chez les jeunes, à l’occasion de journées d’études sur la formation civique: Ceux qui font la politique pensent à notre place, nous on n’a rien à penser, on n’y peut rien »? (Dominique Alunni, p. 63).
La véritable raison a été vue il y a quelques années, dans un moment de lucidité, par un homme qui, par ailleurs, est tout aussi peu fédéraliste que les participants à ce Colloque, j’entends parler de Raymond Aron:
« Parce que le régime de la IVème République était mauvais et que les gouvernements y souffraient de la précarité de leur existence, les Français avaient fini par croire qu’une fois dotés d’un Etat fort, ils atteindraient aisément leurs fins ». En réalité, « à partir de 1930, la crise a eu pour cause la conjonction de l’instabilité endémique du régime et de problèmes nationaux presque insolubles parce qu’ils dépassaient les ressources du pays. Comment tenir tête au IIIème Reich, impatient de bouleverser l’ordre territorial du traité de Versailles? Quel parti prendre après la défaite de l’armée en 1940? Comment maintenir ou transformer l’empire après 1945? La faiblesse des gouvernements paralysait l’action, mais les débats de la classe politique, les déchirements de l’opinion reflétaient une incertitude profonde: la nation pouvait-elle atteindre les objectifs qu’elle s’assignait ou que les circonstances lui imposaient? La IVème République a péri faute de garder ou d’abandonner l’empire: les Français étaient-ils prêts à la décolonisation de style anglais? Une politique impériale avait-elle chance de réussir? ».[34]
5. — La raison pour laquelle le Colloque ne sait pas franchir ce cap du « dépassement de la nation » est montrée involontairement, d’une façon presque exemplaire, par Jean-Marie Domenach. Ecoutons-le:
« La dépolitisation ambiante exprime une phase transitoire du développement humain: la priorité nécessaire de l’équipement industriel. Mais elle n’est pas en elle-même un progrès et une norme: elle reflète plutôt l’urgence de problèmes de masse, une certaine fatigue du travail et l’absence de grandes idées constructives » (p. 58). « En réalité la politique n’est pas dépassée, comme le croient naïvement les technocrates modernes. Les problèmes qui aujourd’hui éclipsent la politique sont en-deçà d’elle et non au-delà. L’organisation et la répartition de la production sont des problèmes politiques secondaires; mais il reste tout l’aménagement de la vie humaine et les grandes options auxquelles on n’échappe pas longtemps, car elles resurgissent de l’extérieur pour secouer les nations repliées sur leur orgueil et leur bien-être… On s’apercevra alors qu’il n’y a pas de politique sans une idée de l’homme, sans un sens de l’histoire, sans un style de civilisation et l’humanité sera contrainte, sous peine de périr, de reprendre le chemin de sa libération, qui l’a conduite de la tribu primitive à la cité antique et de la cité antique à l’Etat moderne: c’est le chemin de la raison politique et il débouche aujourd’hui sur l’unité mondiale » (pp. 57-58).
Quand nos démocrates de gauche sont obligés, par les faits mêmes, à affronter le problème du dépassement de l’Etat national, ils préfèrent l’alibi de la perspective mondialiste, encore lointaine. Quant à l’hic et nunc européen, ils restent profondément nationalistes:
« Je vois bien que la démocratie est un lieu de dialogues; de compromis,… mais je crois aussi qu’il y a derrière toute démocratie une adhésion fondamentale, une participation très profonde… d’un ordre presque vital, organique… Je vous assure qu’aux Etats-Unis où la dépolitisation, par certains côtés, est très avancée, d’un autre côté le nationalisme est extraordinairement puissant. Le dialogue démocratique n’est possible que sur un arrière-plan d’unanimité profonde.
Cette politique, au plan européen, je la vois très mal à cause de cela… Nous avons déjà beaucoup de mal à avoir une politique au plan national et je ne vois pas bien comment on pourra constituer au plan européen une politique qui aille dans un autre sens que cette dépolitisation croissante, que cette démission de la masse en face des notables, anciens ou nouveaux » (p. 56).
Ce qui implique une véritable ignoratio elenchi, car de telles affirmations — vraies sans doute pour les hybrides et équivoques « Communautés supranationales » — n’ont pas de sens si l’on envisage la création d’un véritable Etat, d’une vraie démocratie continentale, qui serait précisément le moyen pour conjurer le danger, autrement inévitable (car il est la conséquence même du progrès et du dépassement de l’Etat national), « d’une disparition du pouvoir politique national, remplacé en réalité par une sorte de domination des grands intérêts économiques, qui de plus en plus dépassent les frontières et qui constituent un pouvoir non contrôlé » (Jacques Mallet, p. 134). C’est un phénomène que les structures communautaires peuvent « aggraver » (ibid.), mais qu’elles ne créent pas.
Bien entendu, il faut se garder de croire que la formule institutionnelle fédérale — seul cadre adéquat, à notre avis, pour trouver une solution valable aux problèmes plus graves de la société européenne — engendre par elle-même ces solutions, d’une façon presque miraculeuse. Ces problèmes restent, et, même une fois la Fédération réalisée, il faudra un effort conscient et difficile pour en venir à bout. Tel est le problème — de plus en plus d’actualité — du dépassement du centralisme, de la création d’une démocratie décentralisée et à hauteur d’homme, d’une réforme des partis politiques, d’une intégration du syndicalisme et des forces vives aux centres de décision politique et un système institutionnel: forces dont le rapport de Jacques Fauvet sur les « Moyens d’expression efficaces de la volonté populaire » et la discussion qui l’a suivi montrent l’épanouissement et l’importance croissante.
Même dans ce domaine (dans lequel l’auteur de cette note accepte dans leur substance les thèses du fédéralisme intégral, dans la forme qu’elles ont prise dans la pensée d’Adriano Olivetti) les interventions et les rapports de ce Colloque sont beaucoup plus riches de descriptions — d’ailleurs souvent efficaces —des changements et des exigences de la nouvelle société qui se forme dans les différents Etats ou d’énonciations de principes généraux, parfois fort heureusement exprimés,[35] que de solutions précises et organiques; et la phrase d’Etienne Borne que nous avons mise en exergue de notre note pourrait ici être répétée d’une façon particulièrement opportune.
Et, à part cela, reste, ici encore, le cadre — inconsciemment peut-être, mais rigidement national — dénoncé courageusement, dans son intervention, par Maurice Blin (p. 236):
« Par-delà les divisions qui opposent les Français, il y aurait une réalité absolue, incontestée, participant de droit à l’éternité des essences, pôle auquel l’homme en proie aux orages de l’histoire doit se rattacher: la nation. En elle toutes les diversités se fondent, toutes les oppositions disparaissent ». Mais « l’absolu national ne peut pas, dirait Kant, s’universaliser sans contradiction. Comment faire vivre ensemble des absolus? Il semble qu’au contraire, à la suite du changement d’échelle dans l’espace et dans le temps qui caractérise tous les phénomènes du monde moderne, se pose pour la première fois de façon urgente la question d’une autorité politique supranationale » (p. 236). « De ce point de vue le nationalisme s’inscrit, qu’on le veuille ou non, parmi les structures politiques dépassées. Il est à sa manière aussi partisan, c’est-à-dire partial que les partis » (pp. 236-237).
C’est une réponse efficace à Domenach. Mais, hélas, la force de l’habitude est telle, que même cet esprit européen est conçu en termes nationalistes:
« Je crois… à la nécessité profonde d’un nationalisme européen… Il y a en effet une originalité foncière, une mission, un exemple de l’Europe dans le monde contemporain qui sont défigurés par le morcellement de ces nations closes les unes ou les autres » (pp. 237-238).
Ces fédéralistes qui sont toujours en alerte pour dénoncer le scandale du « nationalisme européen » et toujours prêts à miser sur l’esprit européen des gauches nationales sont servis.
6. — Refaire une démocratie, c’est aussi refaire les institutions: et c’est à ce thème qu’est consacré le rapport — sans doute le plus pénétrant — de Georges Vedel. Son auteur appartient à cette catégorie de personnes inexplicables — les « bilingues » de la politique, les « à voile et à vapeur » — capables de développer avec la même cohérence logique et la même conviction personnelle un discours rigoureusement européen et fédéraliste et un discours strictement national. Hier, il nous donnait une critique impitoyable de la démocratie, dans un essai qui mérite de rester dans la littérature fédéraliste.[36] Aujourd’hui, il s’occupe de la reconstitution de cette démocratie, dont il avait démontré la crise définitive, comme si ce qu’il avait dit n’avait jamais été dit. Et par là, il nous offre la possibilité de confirmer par un exemple particulièrement intéressant l’exactitude de la thèse fédéraliste que les solutions « nationales » d’une tendance ou de l’autre, sont toutes également non satisfaisantes ainsi que toutes également éloignées de la véritable solution européenne. Qu’on en juge de ses mots mêmes.
Le point de départ, l’idée maîtresse de ce Vedel « format national » est, au fond, celle qui est ainsi heureusement résumée par Pierre Pflimlin et Michel Drancourt:
« Il fut un temps où la notion de pouvoir fort était considérée comme réactionnaire et où elle inquiétait les démocrates. Mais à une époque où le pouvoir est appelé à rendre des arbitrages de plus en plus difficiles, politiquement et socialement, où il est obligé de lutter contre les ennemis de la liberté, à l’intérieur et à l’extérieur, la nécessité du pouvoir fort me paraît fondamentale » (P. Pflimlin, p. 120).
« Si le pouvoir politique est faible, c’est la technocratie qui gouverne. Or qu’est-ce que la technocratie? Une sorte de féodalité. D’es groupes appuyés sur leurs banques, les hommes de certains corps, de certaines activités essaient de faire évoluer la politique dans le sens qui leur est le plus utile. On détourne l’Etat fait pour agir en vue de l’intérêt de la collectivité au profit d’intérêts particuliers ». (Michel Drancourt, p. 125).
Et c’est là une vérité incontestable (un exécutif fort est de plus en plus une exigence « de gauche ») que l’on peut trouver efficacement développée dans l’ouvrage précédemment cité de Maurice Duverger et dans un essai de A. Schlesinger.[37]
L’analyse historique qui amène Vedel à une pareille conclusion est également impeccable:
« L’histoire constitutionnelle française — dit-il — est assez normale jusque vers le troisième quart du XIXème siècle », c’est-à-dire jusqu’à la crise de 1877, crise de croissance tout à fait physiologique, grâce à laquelle le pays s’ouvre aux formes modernes parlementaires, déjà efficacement expérimentées en Grande-Bretagne, dans lesquelles le chef de l’Etat ne fait plus de politique et « où il n’y a plus qu’une force politique qui est majorité parlementaire engendrant un gouvernement ». « Mais, après avoir franchi cet inévitable carrefour, la classe politique française s’engage dans une impasse… A partir de 1918, il n’y aura plus de véritable majorité. Puis les problèmes de politique extérieure viendront diviser les partis eux-mêmes. L’on connaîtra ces majorités variables et instables qui ne sont pas les mêmes sur toutes les questions, qui ne sont pas composées de la même façon, qui chevauchent les unes sur les autres et, à la limite, des majorités purement négatives, qui écartent toutes les solutions possibles sans en adopter aucune » (pp. 80-81).
N’est-ce pas là un argument frappant pour démontrer que c’est le cadre national lui-même qui est la cause première d’une telle impasse? Cette impasse trouve son expression dans le contraste entre exécutif et parlement:
« Toute notre histoire constitutionnelle est faite de ce débat entre les 600 roitelets et le Roi. Quant à l’idée que la Nation aurait son mot à dire, personne n’y songe. La IVe République a été le règne des 600 roitelets, la Ve celle du Roi. Après cela on s’étonne que le choix entre les deux systèmes ne passionne pas le public et qu’il y ait une certaine dépolitisation. Mais pourquoi voulez-vous que l’homme de la rue se passionne pour une alternative entre la monarchie et l’oligarchie? » (pp. 79-80). « Il est normal que les Français aient tendance à répondre qu’ils se moquent d’un pareil choix qui se ramène à une médiocre escroquerie » (p. 95).
Est-il vraiment possible de trouver une solution à ce problème sur le plan français, et reconstituer « cet appareil indivisible de direction politique qui s’appelle la majorité et le Gouvernement » (p. 82)?
Le Vedel 1963 — contredisant in toto le Vedel de quelques années à l’avance — n’en a pas le moindre doute.
Son raisonnement est, sur le plan théorique tout à fait convaincant, et trouve encore une fois notre accord presque complet. Qu’est-ce qu’une démocratie moderne et sérieuse? — se demande-t-il. Et il reprend en posant quelques principes essentiels:
« La première loi de tout système politique, c’est de faire qu’il y ait un choix, une communication des choix et une exécution des choix. C’est cela, la démocratie » (p. 83). « Or, nous en avons une conception inverse. Les grands carrefours sont pris sans que les électeurs y aient la moindre part. La C.E.D. a été rejetée au gré des opinions individuelles de députés sans rapport avec les électeurs et si, peut-être, la procédure du choix Marché commun a été un peu plus démocratique, c’est parce qu’il y avait toute une série d’intérêts qui attendaient la décision du pouvoir » (p. 84).
Une démocratie, c’est donc un homme et une équipe, sélectionnés par un parti et investis par la Nation. Cet homme et cette équipe sont donc responsables devant la Nation: une démocratie « c’est un pouvoir et une opposition structurés l’un et l’autre » et par conséquent un jeu de tensions et de compromis, « un ensemble de dialogues » (pp. 83-87).
Le choix de l’exécutif par la nation — et non plus à travers son choix par le parlement — correspond aux conditions modernes de large diffusion de l’information et de l’éducation. Il a d’autre part l’avantage d’assurer un gouvernement stable, de réduire le nombre des partis, et surtout de faire participer directement et d’une façon moins illusoire les masses des électeurs aux grands choix du pays. Le régime présidentiel (ou pratiquement présidentiel, comme en Grande-Bretagne) est donc le seul adéquat pour un Etat et pour une démocratie modernes.
Un plaidoyer peut-être encore plus efficace pour le régime présidentiel est développé dans un article déjà cité du Bulletin du Club Jean Moulin, qui ajoute, à une critique particulièrement efficace et serrée de la « partitocratie » qui se développe fatalement en régime parlementaire et « pluriparti » (en opposition au pays où règne le two-party-system) les arguments suivants en faveur de la solution proposée:
« Le régime présidentiel est la seule forme de la démocratie passible là où les conditions du régime parlementaire ne sont pas réunies. A cet égard, il faut se garder d’un contresens sur le système de partis des Etats-Unis. Celui-ci n’a que les apparences du two-party-system. En réalité, chacun des deux partis, démocratique et républicain, est une vaste confédération d’organisations locales qui abritent des opinions et des intérêts séparés et souvent contradictoires. Chacun d’eux est incapable d’imposer la discipline à ses parlementaires. Le président des Etats-Unis ne peut en rien compter sur les troupes de son propre parti. Bien plus, sur l’échiquier politique réel, les partis se chevauchent: l’aile gauche des républicains est plus à gauche que l’aile droite des démocrates. Si cependant tous les quatre ans ce multipartisme dispersé accepte un minimum de cohérence pour l’élection présidentielle, c’est que celle-ci les y contraint. Ainsi, alors que le régime parlementaire anglais n’est que la traduction du système de partis qui le conditionne, le système de partis américain est le produit de l’élection présidentielle. C’est l’illustration de ce que l’on disait plus haut: le régime parlementaire est engendré par les structures politiques, mais le régime présidentiel engendre ses propres structures.
…Il faudrait naturellement doter ce régime présidentiel d’aménagements adaptés à la France et à notre temps. La formule “un gouvernement, une législature, un plan” désigne la direction dans laquelle on doit marcher. Elle suggère un mandat présidentiel et un mandat du Parlement coïncidant en durée et qui devraient être de l’ordre de quatre ou cinq ans, ce qui correspond au temps nécessaire à la réalisation d’un programme (notamment sur le terrain économique) sans un excès de longueur qui aboutirait à l’irresponsabilité ».
Tout cela est fort bien dit, et rencontre, sur le plan théorique, notre approbation sans réserves. Mais si de ce plan on passe à la réalité française, hic et nunc, comment ne pas voir les difficultés et surtout les risques d’une telle opération? Ne mentionnons que très rapidement les difficultés. Celle, par exemple, indiquée par Henri Teitgen:
« En régime présidentiel nous aurions à choisir entre cinq ou six candidats à la présidence! Le Président qui finalement serait élu ne le serait qu’au second tour et peut-être à 30% seulement des voix. Quelles seraient donc sa force et son autorité politique? Elles seraient insuffisantes pour qu’il puisse effectivement exercer, face au Parlement, les prérogatives de sa fonction. On nous dit qu’il nous faudra constituer — en attendant que le système nous ait contraint à la réduction du nombre de nos partis — des cartels électoraux qui aboutiront à la désignation de candidats communs à plusieurs partis. Je redoute ces cartels: s’agira-t-il de dresser un front de droite contre un front populaire? Rien ne me paraît plus dangereux que de couper la France par le milieu. J’avoue ne pas apercevoir la solution de cette difficulté » (pp. 106-107).
Ou celles soulignées par André Philip:
« Lorsque le Président n’est pas en même temps chef d’un parti discipliné, il n’a pas le pouvoir d’imposer sa volonté au Congrès; aussi je me demande si l’opposition soulignée par Vedel contre le régime parlementaire qui exige deux partis et le régime présidentiel qui répondrait à l’existence d’une multiplicité de partis n’est pas inexacte. Le régime présidentiel, pour fonctionner, n’exige-t-il pas lui aussi le système des deux partis, avec un Président qui ait véritablement en main son parti majoritaire? En dehors des Etats-Unis, la plupart des autres pays qui ont essayé le régime présidentiel ont abouti d’abord à une impuissance anarchique, puis au coup d’Etat du Président. Troisième observation. Je me suis étonné de ne pas la voir apparaître dans l’analyse, par ailleurs tellement complète et exhaustive, faite par Vedel. Le régime présidentiel n’a, jusqu’ici, réussi que dans un système fédéral; il exige une limitation des pouvoirs du législatif et de l’exécutif fédéral par les droits des Etats, il implique, au-dessus du législatif et de l’exécutif, l’existence d’une Cour Suprême, gardienne des libertés individuelles et des droits des Etats » (p. 108).
Ce sont des objections qui ont été plus largement développées par François Goguel: ainsi que l’autre — également reprise par un certain nombre d’interlocuteurs de ce Colloque — que la séparation rigide des pouvoirs, propre du régime présidentiel, peut amener — et surtout dans un pays comme la France, à riche tradition parlementaire — à une paralyse de l’exécutif par le législatif, qui replongerait le pays dans l’immobilisme ou dans l’aventure.[38]
Considérons au contraire avec plus d’attention les risques clairement énoncés par André Chandernagor, et nous nous convaincrons définitivement qu’un présidentialisme véritable et sérieux, en Europe, ou sera européen ou ne sera pas.
« Il me paraît, dit-il, que réclamer à l’heure actuelle — et dans l’esprit que je viens d’indiquer — un régime présidentiel, c’est faire la politique de Gribouille. On risque, en effet, en voulant ainsi faire échec au pouvoir, d’alimenter un courant d’opinion dont celui-ci ne manquera pas de se servir. Ce n’est un mystère pour personne que la Constitution actuelle ne satisfait pas de Gaulle. Il envie au régime présidentiel l’irresponsabilité gouvernementale et la possibilité, pour le président de la République, de venir s’expliquer directement devant l’Assemblée nationale, sans avoir besoin de recourir aux intermédiaires.
Ainsi, chacun envie au régime présidentiel ce qui lui manque. Mais qui peut penser que de Gaulle, en contrepartie des nouveaux pouvoirs que ce régime lui donnerait, serait prêt à renoncer aux pouvoirs qu’il s’est d’ores et déjà attribués et, notamment, au moyen de pression dont il dispose sur le Parlement?
Il y a en réalité de fortes chances pour que toute modification de l’actuelle Constitution entreprise par de Gaulle tende d’abord à mettre le droit en accord avec le fait et à légaliser les violations constitutionnelles commises depuis trois ans par l’Exécutif. Et sans doute l’Exécutif en profiterait-il pour se faire attribuer quelque chose de plus, le tout étant défini devant l’opinion comme un régime présidentiel. Ce, ne serait, bien entendu, qu’une caricature de ce régime. Mais je défie les tenants d’un régime présidentiel véritable d’aller, le moment venu, expliquer aux foules que celui qui leur serait proposé par de Gaulle n’en serait que la caricature. Ils risqueraient fort d’être pris à leur propre siège et d’être balayés par un courant qu’ils auraient eux-mêmes contribué à créer » (p. 129). C’est l’évidence même. Hélas, Chandernagor aussi n’échappe pas à un tel genre de critique: « Pour éviter tous ces écueils, je ne vois dans l’immédiat qu’une solution possible: l’union de tous les démocrates pour réclamer le retour à un saine application de la Constitution de 1958 » (p. 129). La belle alternative ! Risum teneatis amici? Paul Coste-Floret n’a pas de difficulté à la ridiculiser: « Alors là, je me permets de sourire, car la Constitution de 1958 a été déformée par une longue pratique coutumière, par trois ans de pratique abusive. Je ne crois pas que vous puissiez du jour au lendemain rayer trois ans de pratique et recommencer à zéro » (p. 113).
Et voici donc confirmé le caractère également non satisfaisant — et dans ce sens adiaphore — de toute solution nationale, condamnée à osciller entre la IVe et la Ve, entre la politique des roitelets et celle de Gribouille, entre une république parlementaire, mais qui va vers l’émiettement des pouvoirs, vers des nouvelles féodalités et vers la réduction de la politique à la combine (« Je puis témoigner que plus les hommes d’affaire sont “combinards” plus ils ont la nostalgie de la IVe République: c’était le système idéal pour un homme d’argent habile », Michel Drancourt, p. 125), et une république présidentielle qui, se voulant à pouvoir fort, est en réalité à pouvoir antidémocratique. Ici encore écoutons Jacques Mallet:
« Pour une nation de taille moyenne comme la France, deux risques apparaissent, si l’on considère l’évolution à long terme. Le premier c’est celui d’une dictature politique, à tendance technocratique, qui serait nationaliste par définition et par nécessité. Le second risque, c’est celui d’une disparition du pouvoir politique national, remplacé en réalité par une sorte de domination des grands intérêts économiques, qui de plus en plus dépassent les frontières et qui constituent un pouvoir non contrôlé » (p. 134).
Mais alors, quelle est la solution? aurait-on envie de demander à Vedel et à ses acolytes, avec un slogan publicitaire à la mode. Hélas, lui il l’a oubliée; eux, ils ne l’ont jamais sue.
7. — Tirons nos conclusions du rapport final, « Pour une philosophie de la démocratie » d’Etienne Borne.
Déblayons tout d’abord le terrain d’une équivoque qui s’est créée autour du mot idéologie en faisant une distinction entre idéologie et doctrine:
« L’idéologie est systématique, prétend mettre d’un coup l’action en accord avec la pensée, se présente comme une machine à réduire l’idéologie adverse, tend au terme à un manichéisme et à un absolutisme politiques. Dès lors une doctrine démocratique n’est rien moins qu’idéologique et elle annonce la mort des idéologies sans conduire à une dépolitisation puisqu’elle met la politique à sa vraie et juste place, en la faisant à la fois nécessaire et insuffisante à l’homme. L’idéologie, qu’elle soit d’extrême-droite ou d’extrême-gauche, est un facteur de surpolitisation et donc la source toujours renouvelée du fanatisme. L’idée démocratique dissout donc les idéologies non pas au bénéfice d’un empirisme sans doctrine, mais au nom même d’une doctrine de l’homme, de la société et du sens de l’histoire…
Une telle doctrine se distingue d’une idéologie en ceci principalement qu’elle ne supprimera jamais l’anxiété, qu’elle restera une pensée interrogative, que ses certitudes les mieux établies seront génératrices d’inquiétude » (pp. 284-285).
D’où une conséquence essentielle:
« La démocratie, par un effort laborieux de négation et de dépassement, va à contre-courant de cette société close, immobile, autoritaire, hiérarchique dans laquelle Bergson voyait la société naturelle, toujours présente et menaçante en toute société et même dans la plus civilisée, toujours prête à se reformer sans la vigilance et l’inquiétude proprement démocratiques. Nous disons couramment, et c’est un de nos lieux communs, que la société est pour l’homme et non pas l’homme pour la société; or toute société, tend à avoir une ralité propre et à transformer les hommes qui la composent en instruments comme on le voit dans la guerre.[39] Et ce destin serait la vérité historique si l’homme démocratique ne s’était juré de le faire mentir. D’où il apparaît que le combat démocratique se situe au-dedans d’une dialectique de l’esprit qui lui donne une dimension philosophique, et le rend ainsi plus réel parce qu’il en fait un épisode de la grande querelle de l’homme avec fa nature » (p. 282).
En somme, comme le dit fort heureusement Pierre Uri, la démocratie a le devoir « de ne jamais être anachronique » (p. 242).
On peut bien dire à ce propos aux participants au Colloque de « France-Forum » que i vostri non appreser ben quell’arte: car de cette exigence, ils n’ont qu’un vague soupçon, qualem nequeo monstrare, et sentio tantum. Bien sûr, on trouve par-ci par-là, dans leurs discours — nous n’avons pas manqué, nous-mêmes, de le souligner — des allusions à la nécessité d’un dépassement du cadre national, comme préalable à la reconstruction d’une démocratie véritable.
Mais — tout juste comme dans le cas des volumes déjà cités du Club Jean Moulin ou de Mendès-France — l’Europe reste pour nos hommes soi-disant de gauche une nécessité désagréable qu’on subit, à laquelle on cherche à s’adapter lorsqu’on s’en souvient (ce qui arrive d’ailleurs rarement, et jamais aux moments décisifs), mais qui reste confinée en marge du cadre, comme un corps étranger, en dehors de la société idéale — encore strictement nationale — qui reste leur rêve et leur aspiration ultimes.
8. — Il y a quelques années, François Fontaine affirmait — oubliant d’ailleurs lui-même, tout de suite après, cette idée solennellement affirmée, et dont il n’est plus trace dans son livre[40] que:
« si l’avenir des institutions démocratiques de la France, celles du régime actuel et de celui qui lui succédera, nous paraît indiscernable, c’est parce qu’on s’obstine en général à l’envisager dans cette perspective purement nationale, et que cette perspective est, qu’on le veuille ou non, bouchée. Tout s’éclaircit, au contraire, si l’on consent à ne plus raisonner en termes définitifs, “sans autre pensée, sans autre espoir que la nation” (M. Debré) », et si l’on se persuade que « désormais les meilleures institutions, et les seules qui résisteront à l’épreuve, seront celles qui prépareront les vieilles nations européennes à prendre leur place dans un grand ensemble fédéral ».
Et Joseph Rovan, dans l’ouvrage déjà examiné, affirme, d’une façon encore plus péremptoire:
« Au lieu de subir ce changement de perspectives, la France démocratique de demain aura à le vouloir et à l’organiser » (p. 192).
Nous aussi, nous sommes entièrement persuadés de cette exigence. Mais nous devons bien reconnaître qu’elle n’a pratiquement trouvé, jusqu’ici, aucune satisfaction.
Nous partageons entièrement, dans ce sens, les critiques particulièrement pénétrantes et appropriées — bien que développées d’un point de vue strictement national — que Jean Meynaud énonce dans la dernière partie d’une étude panoramique sur la « nouvelle gauche » en France, et qui peuvent être largement généralisées:[41]
« Il s’agit de savoir — se demande-t-il — si ces groupes, et les personnalités qui les animent, sont plus ou moins capables d’aider la gauche traditionnelle à se libérer des défauts qui la relèguent dans une position subordonnée » (p. 103).
Sa conclusion négative, bien que fondée sur des raisons tout à fait différentes, est aussi la nôtre.
Peut-on vraiment affirmer — comme quelques-uns le prétendent — que ce jugement n’était vrai qu’il y a quelques années, que la situation a aujourd’hui beaucoup changé — ou même seulement qu’elle est en train de se modifier, dans le sens que l’« impénétrabilité européenne » des nouvelles gauches serait en train de s’atténuer?
La réponse à cette question a, pour nous, une valeur fondamentale: car — comme le dit efficacement Roger Lacombe[42] — lui aussi, d’ailleurs, ne se rendant compte de toutes les conséquences de ce qu’il affirme —:
« c’est justement parce que la démocratie n’a pas réalisé toutes les conséquences de son principe qu’elle se heurte aujourd’hui à un si grand nombre de difficultés… La démocratie doit donc être étendue au domaine économique comme à celui des rapports internationaux…
Si la démocratie a pu subsister jusqu’ici, si elle a des chances de survivre à la crise qu’elle traverse, ce n’est pas seulement parce qu’elle répond une aspiration profonde des hommes d’aujourd’hui; c’est parce que les régimes qu’on peut lui substituer présentent des vices au moins aussi graves. Mais cette infirmité des régimes adverses ne peut suffire à sauver la démocratie, qui restera fragile tant qu’elle ne sera pas pleinement réalisée. Son succès n’a donc rien de fatal ».
A cette affirmation en fait écho une autre de François Fontaine:[43]
« “L’Europe ne peut pas ne pas se faire. L’unité européenne est inscrite dans la géographie… C’est une nécessité de l’Histoire…” Combien de fois a-t-on répété ces phrases pour convaincre les sceptiques. Mais je m’inquiète de ce qu’ils les aient trop bien apprises et il est temps de démontrer maintenant que l’Europe n’est pas si naturelle, et qu’il est simpliste, ou supérieurement rusé de dirie qu’elle se fera par la force des choses, alors qu’elle ne pourra être faite que par la force de la volonté, contre la force de l’habitude ».
L’une et l’autre nous ramènent aux considérations philosophiques d’Etienne Borne, et nous rappellent la liaison étroite qu’il devra y avoir entre Europe et démocratie, si l’une et l’autre voudront survivre.
Andrea Chiti Batelli
(à suivre)
[33] Par exemple Gabriel Ventejol (p. 50); Jean-Marie Domenach (p. 55); Dominique Alunni (p. 63); Albert Génin (p. 159); Georges Montaron (p. 253). C’est le leit-motif douloureux de tout ce volume.
[34] R. Aron, Situation de la démocratie, dans le volume La Démocratie à l’épreuve du XXème siècle. Colloques de Berlin du Congrès pour la liberté de la Culture, Paris, Calmann-Lévy, 1960, p. 23.
[35] « La démocratie consiste à aménager cette participation mutuelle entre ceux qui sont chargés du destin de la nation et ceux qui sont chargés du destin des groupes, sans que les uns ni les autres n’aliènent ce qui leur est spécifique » (Henri Théry, p. 249); « A tous les niveaux de la vie sociale, on pense, on organise pour les travailleurs et leur famille; ils deviennent des assistés et non des responsables… Comment l’homme qui est irresponsable au niveau de l’entreprise et de l’habitat, pourra-t-il être responsable au plan politique? C’est à ce stade-là qu’il faut aussi penser le problème, car la réforme des institutions n’est pas suffisante pour assurer à la démocratie toutes ses chances de réussite » (Dominique Alunni, p. 65).
[36] G. Vedel, L’Etat souverain contre la démocratie, « Informations fédéralistes », (Bull. de l’Union Europ. des Fédér.), 21-22 Janvier 1955; « Europe en formation », septembre-octobre 1963; trad. ital. dans le volume collectif Piccola Antologia Federalista, Campagna Europea della Gioventù (« Giovane Europa »), Roma, 2a ed., 1957.
[37] A. Schlesinger Jr., Démocratie et leadership héroïque, dans le volume cité La Démocratie à l’épreuve du XXe siècle, Paris, Calmann-Lévy, 1960.
[38] F. Goguel, Réflexions sur le régime présidentiel, « Revue Française de Science Politique », juin 1963.
[39] Retenons en passant, à ce propos, cette pensée particulièrement profonde d’Etienne Borne qu’on pourrait définir — comme l’autre, à comparer avec celle-ci, de Joseph Rovan, que nous avons citée précédemment — tout à fait « fédéraliste » si elle savait joindre à l’évocation des fins une vision tout aussi lucide des moyens (qui, au contraire, manque totalement): « En dernière analyse, la guerre est la croix de l’homme démocratique, parce que mère des mythologies, des fanatismes, des manichéismes, elle est une machine à fabriquer des hommes tragiques à partir de la plus ordinaire pâte humaine. Comme le montre, par exemple, la guerre d’Algérie qui a suscité le danger fasciste. Et il est trop clair que si la guerre était le dernier mot de l’histoire et la vérité des rapports humains, la démocratie qui s’évertue à transformer l’adversaire en partenaire ne serait alors qu’illusion et dérision. Homme et esprit démocratiques contre homme tragique et mentalité de guerre, tel est enfin de compte, pour notre philosophie politique, le fond de l’aventure humaine » (p. 286). Ce qui est, ou bien l’argument de fond pour une Fédération mondiale, ou bien un simple flatus vocis.
[40] F. Fontaine, La démocratie en vacances, Paris, Julliard, 1959, pp. 213-214. On éprouve la même déception, malgré le titre, en lisant l’autre ouvrage de notre auteur, La nation frein, Julliard, Paris, 1956.
[41] J. Meynaud, La « nuova sinistra » in Francia, « Tempi Moderni », janvier-mars 1963.
[42] R. Lacombe, La crise de la démocratie, Paris, P.U.F., 1948, pp. 151-155.
[43] F. Fontaine, La nation frein, cité, p. 90.
